Position Paper | Mesures restrictives et conformité KYC
Dans un environnement réglementaire toujours plus exigeant, les acteurs de l’assurance doivent aujourd’hui faire face à un double impératif : respecter strictement les exigences en matière de KYC (Know Your Customer) tout en maintenant une relation client de qualité.
Découvrez notre Position Paper basé sur une étude menée auprès des membres du Club KYC Assurance, enrichi de retours d’expérience opérationnels et d’une analyse approfondie des pratiques du marché.
Au sommaire de ce position paper :
Contexte et enjeux
Une pression croissante des régulateurs, des risques de sanctions lourdes et une complexité grandissante des obligations de conformité : autant de facteurs qui rendent indispensable une approche structurée de la gestion des clients non conformes. Cette section explore les enjeux juridiques, opérationnels et réputationnels liés à la mise en œuvre de mesures restrictives.
Cartographie des dispositifs et de leurs impacts
Cette partie propose une typologie claire des mesures restrictives, qu’elles soient partielles (vigilance continue, suspension temporaire, clauses spécifiques) ou totales (refus d’indemnisation, résiliation de contrat, signalement aux autorités), avec un focus sur leurs effets concrets sur la relation client et le pilotage interne.
Étude menée auprès des membres du Club KYC Assurance
Basé sur un benchmark d’acteurs représentatifs du marché (épargne, retraite, IARD, santé-prévoyance), ce retour terrain met en lumière la diversité des pratiques, la maturité différenciée selon les branches et les dispositifs les plus fréquemment utilisés (blocage des souscriptions, des opérations ou de l’accès digital).
Nos convictions sur la gestion de la non-conformité
TNP partage ses recommandations pour une gouvernance robuste, une coordination fluide entre producteurs et distributeurs, et une prise de décision alignée avec les obligations réglementaires. L’accent est mis sur l’importance de l’expérience client dans les parcours de remédiation.
Téléchargez le position paper en remplissant le formulaire. Bonne lecture !
